Réussir vigne 02 novembre 2016 à 08h00 | Par Clara de Nadaillac

Rififi autour du forfait en Beaujolais

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Le Mâconnais est en pleine effervescence suite à l'explosion des impôts sur les bénéfices agricoles.
Le Mâconnais est en pleine effervescence suite à l'explosion des impôts sur les bénéfices agricoles. - © R. Tournier - archives

Ça gronde dans le Beaujolais ! Nombre de vignerons sont vent debout suite à la réception de leur feuille d’impôt sur le bénéfice agricole 2014, dont le montant est jugé exorbitant. « Il a littéralement explosé, s’insurge Guillaume Marizy, exploitant dans le Mâconnais. Je suis passé de 0 à 10 600 euros d’impôts en un an. Et non seulement nous allons devoir payer plus d’impôts, mais les cotisations MSA vont elles aussi s’envoler. Si l’administration refuse de nous entendre, c’est simple, je vais devoir cesser mon activité. » Même écho chez Éric Ramet, dont l’impôt est passé de 382 euros l’an dernier, à 7 054 en 2016. En cause, selon les viticulteurs : des erreurs du service des impôts sur le montant des seuils « insensés » et la prise en compte dans les bénéfices, du VCI. Mais pour Robert Verger, cette hausse n’est pas illogique ; elle est même normale. « C’est l’un des inconvénients du système du forfait, et c’est pour cela que nous avons voulu le faire évoluer, analyse-t-il. Il n’y a pas de lissage, et son calcul prend en compte le volume récolté en 2014, et les cours. Or la vendange 2014 a été bonne alors qu’en 2012 et 2013, elle avait été très faible. En parallèle, on a assisté à une revalorisation des prix, avec peu d’évolution des charges. Ce qui fait que des gens qui ne payaient pas d’impôt depuis deux ans doivent recommencer à en payer. Dans ce système, ceux qui valorisent mal leur vin sont les plus pénalisés. »

Des dysfonctionnements du service des impôts pointés du doigt

Cette explication ne suffirait pas à elle seule à expliquer ces hausses. « Les calculs d’imposition ont fait l’objet d’erreurs monumentales, pointent les vignerons. Les services de l’administration fiscale ont reconnu leur erreur et le dysfonctionnement, mais comme l’avis d’imposition a été constitué, les viticulteurs sont obligés de payer. » Contactée, l’administration fiscale réfute ces arguments. "En mâcon blanc, 2014 fait suite à deux années de vaches maigres en volume et à une hausse des prix de 40 %, analyse Jérôme Lanzini, de la direction générale des finances publiques. D’où une explosion des seuils." Pour ce qui est du VCI, selon l’article 64 du code des impôts, il rentrerait dans le calcul, faisant partie de la "récolte levée". Le spécialiste reconnaît néanmoins une erreur sur les tarifs et seuils des côtes châlonnaises et des bourgognes rouges. "Toute réclamation sera immédiatement traitée", assure-t-il. De leur côté, les vignerons n’entendent pas en rester là.

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